L’Usine du Monde est parfaitement organisée pour produire, conditionner et exporter tous types de marchandises, souvent à faible coût. Des petits e-commerçants aux grands industriels, tous – ou presque – importent des produits chinois.
Comment importer de Chine ? Quelles sont les normes à respecter et les démarches à prévoir pour revendre des produits chinois ?
Centrimex, transitaire maritime et aérien implanté à Shanghai et à Marseille, vous aide à faire le point sur tout ce qu’il faut prévoir avant d’importer de Chine vers la France.
Un point sur la réglementation
Avant toute importation de produit hors UE, il est essentiel de vérifier sa conformité réglementaire. Si un produit n’est pas aux normes européennes (normes REACH et EN, marquage CE…) il ne pourra pas être vendu sur le sol français.
Il incombe donc à l’importateur de s’assurer avant l’importation, que les produits sont conformes en regard des exigences règlementaires Européennes.
Il convient donc pour vos opérations imports, de s’assurer auprès des fabricants, qu’ils seront bien en mesure de produire l’ensemble de la documentation s’appliquant à ces produits importés dans l’UE , mais également que les marchandises et leur emballage possèdent les marquages en adéquation avec la règlementation Européenne.
Voici quelques exemples : déclaration CE, rapport de test délivrée par un organisme de contrôle tiers, marquage CE des colis , marchandises estampillés CE ..
Aussi, prêtez attention aux contrefaçons. En Chine, il n’y a presque aucune protection de la propriété intellectuelle mais en France, si vous souhaitez commercialiser une marque déposée , un motif de créateur ou une œuvre déposée, il conviendra de présenter au autorité douanière la licence vous autorisant l’importation de ces marchandises .
Ceci afin de ne pas être en infraction et passible de poursuites et au risque que vos marchandises soient confisquées d’office et ou détruites par les autorités douanières .
Démarches en douane
Pour vous permettre d’importer des marchandises en France en tant que professionnel, il faut impérativement avoir une société enregistrée en France ou à défaut être représenté fiscalement en France mais également être enregistrée auprès des douanes françaises qui vous délivrera un numéro d’identification communautaire EORI.
Ce numéro sera à communiquer au fournisseur, au transitaire et aux douanes de l’Union Européenne. Le service en ligne des douanes permet de vérifier si vous avez déjà un numéro EORI qui correspond à votre SIRET.
Si vous n’en avez pas encore, nous pouvons également vous accompagner dans cette démarche .
Calcul frais des droits et taxes en douane import Chine
Les droits et taxes en douane des produits en provenance de Chine s’appliquent à la fois aux professionnels et aux particuliers.
A noter que les professionnels n’avancent plus le montant de la TVA liquidé depuis janvier 2022, contrairement aux particuliers dont le montant de la TVA reste exigible immédiatement.
Le seuil de franchise est de 150€ pour les droits de douane. Au-delà, le taux de douane varie selon la nature et la provenance des marchandises.
Les droits et taxes sont calculés et régis par les éléments suivants :
- La valeur des marchandises
- Les accords commerciaux
- La facture commerciale
- Le code TARIC ou HS code, qui identifie la nature du produit importé, soit son espèce tarifaire
- L’origine de la marchandise.
→ À noter que pour la Chine, en l’absence d’accord commercial préférentiel entre la Chine et la France, un certificat d’origine ne permettra pas l’exemption des droits de douane.
Pour connaître le montant total des droits et taxes en douane relatifs à vos marchandises, vous pouvez demander à votre transitaire en douane de réaliser une étude tarifaire.
Calcul de la TVA
La TVA représente 20% de la valeur en douane.
Le service des douanes transmet directement les informations à l’administration fiscale en début de mois. En tant qu’importateur, vous pouvez vérifier ces montants préremplis sur le service en ligne des données ATVAI jusqu’au 24 du mois suivant le mois d’importation.
En savoir plus sur les déclarations en douane d’importation
Transport maritime ou aérien ?
Les itinéraires Chine-France sont nombreux et variés. Des lignes de chemin de fer permettent d’importer de Chine par l’Europe de l’Est, mais il faut prévoir de nombreux transbordements puisque l’écartement des voies ferrées varie d’un pays à l’autre.
Les deux solutions les plus fréquemment retenues sont donc le transport maritime et le transport aérien.
Le transport maritime est généralement la solution la plus économique. Le transport de marchandises par avion sera privilégié pour des livraisons urgentes ou des cargaisons précieuses.
Fret maritime : la solution idéale pour de grands volumes de marchandises
Puisque le transport maritime offre un acheminement économique, 90% des marchandises importées de Chine sont expédiées par la mer.
De très nombreux porte-conteneurs et cargos transitent de Chine en France chaque jour. Les durées de transit classiques sont de 30 jours (pour une expédition Shenzhen-Marseille) à 39 jours (pour un trajet Qingdao-Le Havre), hors enlèvement, livraison et procédures douanières.
Les principaux ports maritimes chinois sont :
- Le port de Shanghai
- Les ports de Guangzhou (Nansha, Huangpu, Xinfeng)
- Le port de Ningo
- Le port de Shenzhen
- Le port de Tianjin
- Le port de Qingdao
- Le port de Xiamen
- Le port de Hong Kong
Les principaux ports de déchargement français sont le port du Havre, le port de Marseille-Fos et le port de Rouen pour les céréales.
Centrimex vous propose une expédition par groupage maritime, si vous n’avez pas assez de marchandises pour remplir un conteneur. Nous vous accompagnons également pour tout shipping par conteneurs, envoi de marchandises hors gabarit par cargo et solutions sur mesure.
Fret aérien classique ou express
Le transport par avion permet de s’approvisionner en quelques jours. C’est la solution optimale pour les petits volumes de moins de 2m3 et pour les livraisons urgentes.
Il y a des aéroports dans toute la Chine, notamment à Beijing, Shanghai et Guangzhou, mais aussi à l’intérieur des terres comme à Xining, Lanzhou, Chengdu et Wuhan.
Vous souhaitez importer ou exporter en Chine avec un transitaire implanté en Asie et agréé en douane ?
